Différences entre versions de « Constitution royale »

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{| class="toc" style="float: right; width: 23em; font-size: 95%; text-align: left; margin-left:1em; vertical-align:top;"
 
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| colspan="2" align="center" valign="middle" style="font-weight: bold; font-size: 1.5em; background: #EAEBEF; color: #000000" |  <font size="4">'''Constitution Royale'''<br/>
 
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| colspan="2" style="text-align: center; padding-top: 0.7em; padding-bottom: 0.7em;" | [[Image:Constitution.png|300px]]
 
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| colspan="2" align="center" |<font size="1">Couverture du document
 
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| colspan="2" style="background-color: #EAEBEF; text-align: center;" | '''Présentation'''
 
|-
 
! Titre
 
| Dispositions Constitutionnelles du Royaume d'Anatorus
 
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! Appellation commune
 
| Constitution Royale
 
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! Type
 
| Constitution
 
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! Langue
 
| Français
 
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| colspan="2" style="background-color: #EAEBEF; text-align: center;" | '''Adoption et entrée en vigueur'''
 
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! Rédacteur
 
| Yeskiomach
 
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! Adoption
 
| 24 Apeririel 646 (par Décret Royal)
 
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! Promulgation
 
| I er Congrès
 
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! Modifications
 
| IIe et IVe Congrès
 
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|}
 
  
Préambule
 
Les membres d’Anatorus s’unissent en paix dans le but premier de faire prospérer ce Royaume.
 
La constitution s’applique sur tous les membres, nul n’est sensé l’ignorer.
 
 
=Titre Premier : Dispositions Générales=
 
==Art. I - Royaume==
 
Anatorus est une guilde répondant au système d’un Royaume. Elle est dirigée par un Meneur (dit « Roi »), ainsi qu’un Conseil de Défense et de Direction composé du Bras-Droit et de Protecteurs. Il s’agit d’un microcosme virtuel RolePlay.
 
 
==Art. II - Souveraineté==
 
La souveraineté est assuré par le Conseil de Défense et de Direction (Dit « Conseil »), constitué du Meneur, du Bras-Droits (nommé par le Roi), ainsi que des protecteurs (Elus par le peuple). Le Conseil détient les trois pouvoirs fondamentaux.
 
 
==Art. III - Langues==
 
Les langues officielles sont le Français et le Russe. Les autres langues (notamment le « SMS ») sont proscrites.
 
 
==Art. IV - Armoiries et devise==
 
Le drapeau d’Anatorus est un trident rouge sur fond noir. Il peut également être représenté sous forme d’écusson noir, sur lequel s’ajoute un trident rouge au centre.                                                                                  La devise est « Un Peuple, Un Royaume, Un Roi ».
 
 
==Art. V - Territoire==
 
L’Empire reconnaît ses frontières là où se trouvent celles de l’alliance dans laquelle elle fait partie.
 
 
=Titre Second : Droits Fondamentaux=
 
==Art. VI - Droits individuels==
 
Tous membres du Royaume peuvent se prévaloir de ce texte officiel, garantissant ses droits et libertés fondamentales. Nul ne peut y porter atteinte.
 
 
==Art. VII - Egalité==
 
Tous les membres du Royaume sont égaux en droits, sans distinction d’origine, de religion, ou d’appartenance politique. Tous ont droit à être entendus par le Tribunal Royal, composé de 4 membres tirés au sort ainsi que du Roi.
 
 
==Art. VIII - Suffrage==
 
Les Protecteurs sont élus tous les mois au suffrage universel, secret, et égal, dans le respect des règles de la Constitution, dans le cadre du Congrès Mensuel. La qualité d’électeur est reconnue à chaque membre ayant acquis le grade d’ « Apprenti ».
 
 
==Art. IX - Laïcité==
 
Anatorus est laïque, par conséquent il reconnaît une neutralité religieuse. Toutes les religions sont acceptées tant qu’elles ne nuisent à l’ordre public.
 
 
==Art. X - Liberté d'expression==
 
Les membres du Royaume peuvent s’exprimer en canal guilde (/g) selon des précautions particulières. L’apologie du Capitalisme, et de tout événement antisoviétique est proscrite. Dans les canaux publics (/s, /r, /g, /a) il est obligatoire de faire preuve de patriotisme.
 
 
=Titre Troisième : Autorités=
 
==Art. XI - Meneur==
 
Le Meneur détient le pouvoir exécutif et législatif. Nul ne peut devenir Meneur sans que ce dernier ne nomme un membre à son poste. Depuis la Création, le meneur est R. Yeskiomach. Il dispose également, d'un droit de veto applicable sans modération.
 
 
==Art. XII - Bras-Droits==
 
Le Bras-Droit est nommé par le Meneur, lors du Congrès Mensuel. Il a pour rôle de diriger le Conseil, ainsi que d’aider les Protecteurs à gouverner la guilde, dans le cadre du Conseil. Dans certains cas (CDC, Freyja), le Bras-Droit a un rayonnement diplomatique au-delà de la guilde, car il occupe une place au Conseil d'Alliance.
 
 
==Art. XIII - Protecteurs==
 
Les Protecteurs sont au nombre de trois. Ils ont pour rôle de modérer et guider les membres, ainsi que de proposer les lois au Conseil. Ils gèrent également les entretiens de recrutement.
 
 
==Art. XIV - Membres==
 
Les membres sont le cœur de la guilde. Ils ont été recrutés suite à un court entretien, et doivent désormais faire leur preuves, en prouvant leur motivation au sien de la guilde.
 
 
==Art. XV - Scrutin==
 
Le scrutin est organisé par le Meneur, une fois par mois. Tout membre peut se présenter, et faire campagne 7 jours avant l’élection. Les 3 membres ayant reçu le plus de voies deviennent instantanément Protecteurs. L’élection a lieu le dernier vendredi du mois, et les résultats sont donnés lors du Congrès Mensuel, en soirée.
 
 
==Art. XVI - Absence==
 
Un Protecteur absent pendant plus de 15 jours consécutifs pendant son mandat est déchu et perd le droit de se présenter à l’élection suivante.
 
Un membre absent pendant plus de 45 jours consécutifs, sans motif, peut être exclu sur décision du Conseil.
 
 
==Art. XVII - Conseiller==
 
Il est nommé par le Bras-Droit. Il assiste à certaines réunions du Conseil dans l’objectif de faire entendre les revendications et intérêts du peuple.
 
 
==Art. XVIII - Limogeages==
 
Un Protecteur peut être limogé par le Meneur à tout moment, et sans raison. Le peuple peut aussi soumettre un référendum afin de demander le limogeage d’un Protecteur. S’il récolte plus de 60% d'approbation, nul ne peut s’opposer à la volonté du peuple.
 
 
=Titre Quatrième : Justice=
 
==Art. XIX - Généralités==
 
Tout membre d'Anatorus a le droit et le devoir d'être jugé. Aucune sanction ne peut être prise sans qu'il ait été jugé, et informé de son cas. C'est une valeur fondamentale de notre Royaume. Ainsi, tout membre peut se prévaloir de ces dispositions pour se défendre en cas de procès, ou attaquer un autre membre.
 
 
==Art. XX - Arbitrage==
 
La très grande majorité des litiges d'Anatorus, soit de très petits conflits sans grande portée, sont résolus par l'Arbitrage. De cette façon, chaque parti, clairement identifié, se saisit d'une personne de son choix afin de la représenter, devant un juge, tiré au sort parmi les membres du Conseil. Le juge prendra une décision de force exécutoire, c'est à dire que nul ne peut s'y opposer.
 
 
==Art. XXI - Grandes affaires==
 
Il existe quelques cas rares de grandes affaires de justice. Il s'agit de conflits dont la solution changera significativement la vie de la guilde, il se doit donc de s'en préoccuper correctement, et selon certaines règles fondamentales. Chaque parti a le droit de se saisir d'un avocat, un membre de son choix au sein de la guilde. Les partis se présenteront au Tribunal Royal devant la Chambre Royale (3 juges, les protecteurs élus), voire devant la Grande Chambre Royale (5 juges, dont les 3 protecteurs, le Bras-Droit, et le Roi), en cas d'affaire très importante.
 
 
==Art. XXII - Cour d'Appel==
 
Dans le cas où un membres jugé conteste sa décision, il est possible de faire Appel, auprès du Roi en personne. Il doit alors faire part de sa requête lors du jugement, puis le Roi déterminera si la décision de justice est acceptable ou non.
 
 
=Titre Cinquième : Anatantum=
 
==Art. XXIII - Définition==
 
Anatantum est une guilde secondaire à Anatorus, utilisée afin d’y mettre tous les personnages non-éligibles à Anatorus. Il n’y a aucune restriction d’entrée dans la guilde, sinon le désir de rejoindre à terme Anatorus.
 
 
==Art. XXIV - Personnages secondaires==
 
Tout membre d’Anatorus a l’obligation de mettre ses personnages non-éligibles à Anatorus dans la guilde secondaire Anatantum. Il s’agit d’une preuve de fidélité au Royaume d’Anatorus.
 
 
==Art. XXV - Role académique==
 
Tout joueur souhaitant rejoindre Anatorus mais n’ayant pas le niveau requis peut rejoindre Anatantum, et ainsi profiter du droit d’assister aux cérémonies, en attendant de pouvoir rejoindre Anatorus. Anatantum est comparable à une formation pour rejoindre Anatorus.
 
 
==Art. XXVI - Montée dans Anatorus==
 
Un membre d’Anatantum intégrant Anatorus se voit propulsé au rang d’Initié instantanément.
 
 
=Titre Sixième : Amendement et domaine d'application=
 
==Art. XXVII - Amendements==
 
Le Conseil peut à tout moment amender la Constitution, par le biais d’un vote. Le Meneur possède un droit de véto.
 
 
==Art. XXVIII - Rétroactivité==
 
La Constitution Royale est non-rétroactive. Cela signifie qu'elle ne s'applique pas aux événements antérieurs à son entrée en vigueur.
 

Version actuelle datée du 27 novembre 2017 à 21:32