Constitution royale

Titre Premier : Dispositions Générales

Préambule - Les membres d’Anatorus s’unissent en paix dans le but premier de faire prospérer ce Royaume. La constitution s’applique sur tous les membres, nul n’est sensé l’ignorer.

Art. I - Royaume

Anatorus est une guilde répondant au système d’un Royaume. Elle est dirigée par un Meneur (dit « Roi »), ainsi qu’un Conseil de Défense et de Direction composé du Bras-Droit et de Protecteurs, mais aussi d'institutions diverses telles que l'Assemblée représentative du Royaume d'Anatorus, ou encore le Tribunal Royal. Il s’agit d’un microcosme virtuel RolePlay.

Art. II - Souveraineté

La souveraineté est assuré par le Conseil de Défense et de Direction (Dit « Conseil »), constitué du Meneur, du Bras-Droits (nommé par le Roi), ainsi que des protecteurs (Elus par le peuple). Le Conseil détient le pouvoir exécutif.

Art. III - Langues

Les langues officielles sont le Français et le Russe. Les autres langues (notamment le « SMS ») sont proscrites.

Art. IV - Armoiries et devise

Le drapeau d’Anatorus est un trident rouge sur fond noir. Il peut également être représenté sous forme d’écusson noir, sur lequel s’ajoute un trident rouge au centre. La devise est « Un Peuple, Un Royaume, Un Roi ».

Art. V - Territoire

L’Empire reconnaît ses frontières là où se trouvent celles de l’alliance dans laquelle elle fait partie.

Titre Second : Droits Fondamentaux

Art. VI - Droits individuels

Tous membres du Royaume peuvent se prévaloir de ce texte officiel, garantissant ses droits et libertés fondamentales. Nul ne peut y porter atteinte.

Art. VII - Egalité

Tous les membres du Royaume sont égaux en droits, sans distinction d’origine, de religion, ou d’appartenance politique. Tous ont droit à être entendus par le Tribunal Royal, composé de 4 membres tirés au sort ainsi que du Roi.

Art. VIII - Suffrage

Les Protecteurs sont élus tous les mois au suffrage universel, secret, et égal, dans le respect des règles de la Constitution, dans le cadre du Congrès Mensuel. La qualité d’électeur est reconnue à chaque membre ayant acquis le grade d’ « Apprenti ».

Art. IX - Laïcité

Anatorus est laïque, par conséquent il reconnaît une neutralité religieuse. Toutes les religions sont acceptées tant qu’elles ne nuisent à l’ordre public.

Art. X - Liberté d'expression

Les membres du Royaume peuvent s’exprimer en canal guilde (/g) selon des précautions particulières. L’apologie du Capitalisme, et de tout événement anti-soviétique est proscrite. Dans les canaux publics (/s, /r, /g, /a) il est obligatoire de faire preuve de patriotisme.

Titre Troisième : Autorités

Art. XI - Meneur

Le Meneur détient le droit de veto sur toutes les décisions, applicable sans modération. Nul ne peut devenir Meneur sans que ce dernier ne nomme un membre à son poste. Depuis la Création, le meneur est le Roi R. Yeskiomach.

Art. XII - Bras-Droits

Le Bras-Droit est nommé par le Meneur, lors du Congrès Mensuel. Il a pour rôle de diriger le Conseil, ainsi que d’aider les Protecteurs à gouverner, dans le cadre du Conseil. Dans certains cas (CDC, Freyja), le Bras-Droit a un rayonnement diplomatique au-delà de la guilde, car il occupe une place au Conseil d'Alliance.

Art. XIII - Protecteurs

Les Protecteurs sont au nombre de trois. Ils sont élus par le peuple, lors du Congrès Mensuel. Ils gèrent les entretiens de recrutement, et constituent la majeure partie du Conseil.

Art. XIV - Membres

Les membres sont le cœur de la guilde. Ils ont été recrutés suite à un court entretien, et doivent désormais faire leur preuves, en prouvant leur motivation au sien de la guilde. Ils vont avec le temps et l'implication acquérir divers grades, les faisant entrer au sein du Tribunal Royal, voire de l'Assemblée Représentative du Royaume, leur donnant ainsi droits et pouvoir supplémentaires.

Art. XV - Scrutin

Le scrutin est organisé par le Roi, une fois par mois. Tout membre peut se présenter, et faire campagne 7 jours avant l’élection. Les 3 membres ayant reçu le plus de voies deviennent instantanément Protecteurs. L’élection a lieu le dernier vendredi du mois, et les résultats sont donnés lors du Congrès Mensuel, en soirée.

Art. XVI - Absence

Un Protecteur absent pendant plus de 7 jours consécutifs pendant son mandat est déchu et perd le droit de se présenter à l’élection suivante. Un membre absent pendant plus de 45 jours consécutifs, sans motif, peut être exclu sur décision du Tribunal Royal.

Art. XVII - Conseiller

Il peut être nommé par le Bras-Droit. Il assiste à certaines réunions du Conseil dans l’objectif de faire entendre les revendications et intérêts du peuple.

Art. XVIII - Limogeages

Un Protecteur peut être limogé par le Roi à tout moment, et sans raison. Le peuple peut aussi soumettre un référendum afin de demander le limogeage d’un Protecteur. S’il récolte plus de 60% d'approbation, nul ne peut s’opposer à la volonté du peuple.

Titre Quatrième : Institutions

Art. XIX - Le Conseil de Défense et de Direction

Art. XIX-1 - Membres

Le Conseil comporte 5 personnes. Le Roi, son Bras-Droit nommé, ainsi que les 3 protecteurs élus. Exceptionnellement, le Conseiller personnel du Bras-Droit peut être présent.

Art. XIX-2 - Rôle

Le Conseil dispose du pouvoir Exécutif. Il se doit d'appliquer et de concrétiser toutes les décisions prises par l'Assemblée. Il se doit également de choisir les membres qui selon lui méritent d’acquérir le grade supérieur. Il a donc un rôle majeur.

Art. XX - L'Assemblée Représentative du Royaume d'Anatorus

Art. XX-1 - Membres

L'Assemblée est composée de 22 sièges nominatifs, en plus de celui du président. Le Conseil nomme un Président d'Assemblée qui a pour rôle de modérer et animer le débat, il peut être révoqué a tout moment. Les réservistes, Gardiens et secrétaires ont leur place, nominatives et numérotées, à l'Assemblée.

Art. XX-2 - Rôle

L'Assemblée dispose du pouvoir Législatif. C'est un lieu de débat, dans lequel toutes les idées et propositions seront analysées, puis votées afin de remonter jusqu'au Conseil pour son application. L'Assemblée est autant compétente dans les domaines de l'événementiel, que dans les débats de fond. Elle se réunit les Lundi et Samedi soirs, à 22H.

Art. XXI - Le Tribunal Royal

Art. XXI-1 - Membres

Tout membre ayant acquis au moins le grade d'Initié peut être appelé dans le cadre d'un procès au Tribunal Royal. Il ne doit pas avoir été jugé coupable dans une affaire datant de moins d'un mois, et doit faire parti du Royaume depuis plus d'un mois.

Art. XXI-2 - Rôle

Le Rôle du tribunal est de juger chaque affaire et d'émettre une décision allant d'une pénalité de % d'xp guilde, à l'exclusion.

Titre Cinquième : Justice

Art. XXII - Généralités

Tout membre d'Anatorus a le droit et le devoir d'être jugé. Aucune sanction ne peut être prise sans qu'il ait été jugé, et informé de son cas. C'est une valeur fondamentale de notre Royaume. Ainsi, tout membre peut se prévaloir de ces dispositions pour se défendre en cas de procès, ou attaquer un autre membre.

Art. XXIII - Arbitrage

La très grande majorité des litiges d'Anatorus, soit de très petits conflits sans grande portée, sont résolus par l'arbitrage. De cette façon, chaque parti, clairement identifié, se saisit d'une personne de son choix afin de la représenter, devant un juge, tiré au sort parmi les membres éligibles conformément à l'Article XXI-1. Le juge prendra une décision de force exécutoire, nul ne peut s'y opposer.

Art. XXIV - Grandes affaires

Il existe quelques cas rares de grandes affaires de justice. Il s'agit de conflits dont la solution changera significativement la vie de la guilde, il se doit donc de s'en préoccuper correctement, et selon certaines règles fondamentales. Chaque parti a le droit de se saisir d'un avocat, un membre de son choix au sein de la guilde. Les partis se présenteront au Tribunal Royal devant la Chambre Royale (3 juges), voire devant la Grande Chambre Royale (5 juges dont le Bras-Droit), en cas d'affaire très importante.

Art. XXV - Cour d'Appel

Dans le cas où un membres jugé conteste sa décision, il est possible de faire Appel, auprès du Roi en personne. Il doit alors faire part de sa requête lors du jugement, puis le Roi déterminera si la décision de justice est acceptable ou non. Les délais sont longs, et coûtent une taxe à la personne souhaitant entreprendre cette démarche, directement versée au Trésor Royal.

Titre Sixième : Anatantum

Art. XXVI - Définition

Anatantum est une guilde secondaire à Anatorus, utilisée afin d’y mettre tous les personnages non-éligibles à Anatorus. Il n’y a aucune restriction d’entrée dans la guilde, sinon le désir de rejoindre à terme Anatorus.

Art. XXVII - Personnages secondaires

Tout membre d’Anatorus a l’obligation de mettre ses personnages non-éligibles à Anatorus dans la guilde secondaire Anatantum. Il s’agit d’une preuve de fidélité au Royaume d’Anatorus.

Art. XXVIII - Role académique

Tout joueur souhaitant rejoindre Anatorus mais n’ayant pas le niveau requis peut rejoindre Anatantum, et ainsi profiter du droit d’assister aux cérémonies, en attendant de pouvoir rejoindre Anatorus. Anatantum est comparable à une formation pour rejoindre Anatorus.

Art. XXIX - Montée dans Anatorus

Un membre d’Anatantum intégrant Anatorus se voit propulsé au rang d’Initié instantanément.

Titre Septième : Amendement et domaine d'application

Art. XXX - Amendements

Le Conseil peut à tout moment amender la Constitution, par le biais d’un vote. Le Meneur possède un droit de véto.

Art. XXXI - Rétroactivité

La Constitution Royale est non-rétroactive. Cela signifie qu'elle ne s'applique pas aux événements antérieurs à son entrée en vigueur.