Constitution royale

Préambule

Les membres d’Anatorus s’unissent en paix dans le but premier de faire prospérer ce Royaume. La constitution s’applique sur tous les membres, nul n’est sensé l’ignorer.

Titre Premier : Dispositions Générales

Art. I - Royaume

Anatorus est une guilde répondant au système d’un Royaume. Elle est dirigée par un Meneur (dit « Roi »), ainsi qu’un Conseil de Défense et de Direction composé du Bras-Droit et de Protecteurs. Il s’agit d’un microcosme virtuel RolePlay.

Art. II - Souveraineté

La souveraineté est assuré par le Conseil de Défense et de Direction (Dit « Conseil »), constitué du Meneur, du Bras-Droits (nommé par le Roi), ainsi que des protecteurs (Elus par le peuple). Le Conseil détient les trois pouvoirs fondamentaux.

Art. III - Langues

Les langues officielles sont le Français et le Russe. Les autres langues (notamment le « SMS ») sont proscrites.

Art. IV - Armoiries et devise

Le drapeau d’Anatorus est un trident rouge sur fond noir. Il peut également être représenté sous forme d’écusson noir, sur lequel s’ajoute un trident rouge au centre. La devise est « Un Peuple, Un Royaume, Un Roi ».

Art. V - Territoire

L’Empire reconnaît ses frontières là où se trouvent celles de l’alliance dans laquelle elle fait partie.

Titre Second : Droits Fondamentaux

Art. VI - Droits individuels

Tous membres du Royaume peuvent se prévaloir de ce texte officiel, garantissant ses droits et libertés fondamentales. Nul ne peut y porter atteinte.

Art. VII - Egalité

Tous les membres du Royaume sont égaux en droits, sans distinction d’origine, de religion, ou d’appartenance politique. Tous ont droit à être entendus par le Tribunal Royal, composé de 4 membres tirés au sort ainsi que du Roi.

Art. VIII - Suffrage

Les Protecteurs sont élus tous les mois au suffrage universel, secret, et égal, dans le respect des règles de la Constitution, dans le cadre du Congrès Mensuel. La qualité d’électeur est reconnue à chaque membre ayant acquis le grade d’ « Apprenti ».

Art. IX - Laïcité

Anatorus est laïque, par conséquent il reconnaît une neutralité religieuse. Toutes les religions sont acceptées tant qu’elles ne nuisent à l’ordre public.

Art. X - Liberté d'expression

Les membres du Royaume peuvent s’exprimer en canal guilde (/g) selon des précautions particulières. L’apologie du Capitalisme, et de tout événement antisoviétique est proscrite. Dans les canaux publics (/s, /r, /g, /a) il est obligatoire de faire preuve de patriotisme.

Titre Troisième : Autorités

Art. XI - Meneur

Le Meneur détient le pouvoir exécutif et législatif. Nul ne peut devenir Meneur sans que ce dernier ne nomme un membre à son poste. Depuis la Création, le meneur est R. Yeskiomach. Il dispose également, d'un droit de veto applicable sans modération.

Art. XII - Bras-Droits

Le Bras-Droit est nommé par le Meneur, lors du Congrès Mensuel. Il a pour rôle de diriger le Conseil, ainsi que d’aider les Protecteurs à gouverner la guilde, dans le cadre du Conseil. Dans certains cas (CDC, Freyja), le Bras-Droit a un rayonnement diplomatique au-delà de la guilde, car il occupe une place au Conseil d'Alliance.

Art. XIII - Protecteurs

Les Protecteurs sont au nombre de trois. Ils ont pour rôle de modérer et guider les membres, ainsi que de proposer les lois au Conseil. Ils gèrent également les entretiens de recrutement.

Art. XIV - Membres

Les membres sont le cœur de la guilde. Ils ont été recrutés suite à un court entretien, et doivent désormais faire leur preuves, en prouvant leur motivation au sien de la guilde.

Art. XV - Scrutin

Le scrutin est organisé par le Meneur, une fois par mois. Tout membre peut se présenter, et faire campagne 7 jours avant l’élection. Les 3 membres ayant reçu le plus de voies deviennent instantanément Protecteurs. L’élection a lieu le dernier vendredi du mois, et les résultats sont donnés lors du Congrès Mensuel, en soirée.

Art. XVI - Absence

Un Protecteur absent pendant plus de 15 jours consécutifs pendant son mandat est déchu et perd le droit de se présenter à l’élection suivante. Un membre absent pendant plus de 45 jours consécutifs, sans motif, peut être exclu sur décision du Conseil.

Art. XVII - Conseiller

Il est nommé par le Bras-Droit. Il assiste à certaines réunions du Conseil dans l’objectif de faire entendre les revendications et intérêts du peuple.

Art. XVIII - Limogeages

Un Protecteur peut être limogé par le Meneur à tout moment, et sans raison. Le peuple peut aussi soumettre un référendum afin de demander le limogeage d’un Protecteur. S’il récolte plus de 60% d'approbation, nul ne peut s’opposer à la volonté du peuple.

Titre Quatrième : Anatantum

Art. XIX - Définition

Anatantum est une guilde secondaire à Anatorus, utilisée afin d’y mettre tous les personnages non-éligibles à Anatorus. Il n’y a aucune restriction d’entrée dans la guilde, sinon le désir de rejoindre à terme Anatorus.

Art. XX - Personnages secondaires

Tout membre d’Anatorus a l’obligation de mettre ses personnages non-éligibles à Anatorus dans la guilde secondaire Anatantum. Il s’agit d’une preuve de fidélité au Royaume d’Anatorus.

Art. XXI - Role académique

Tout joueur souhaitant rejoindre Anatorus mais n’ayant pas le niveau requis peut rejoindre Anatantum, et ainsi profiter du droit d’assister aux cérémonies, en attendant de pouvoir rejoindre Anatorus. Anatantum est comparable à une formation pour rejoindre Anatorus.

Art. XXII - Montée dans Anatorus

Un membre d’Anatantum intégrant Anatorus se voit propulsé au rang d’Initié instantanément.

Titre Cinquième : Amendement et domaine d'application

Art. XXIII - Amendements

Le Conseil peut à tout moment amender la Constitution, par le biais d’un vote. Le Meneur possède un droit de véto.

Art. XXIV - Rétroactivité

La Constitution Royale est non-rétroactive. Cela signifie qu'elle ne s'applique pas aux événements antérieurs à son entrée en vigueur.